Conditions générales de vente

Table des matières

Champ d'application

Conclusion du contrat

Droit de rétractation

Prix et conditions de paiement

Conditions de livraison et d'expédition

Réserve de propriété

Responsabilité pour les défauts (garantie)

Responsabilité

Droit applicable

Juridiction compétente

Code de conduite

Règlement alternatif des litiges

1) Champ d'application

1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") de Simpex UG (ci-après "vendeur"), s'appliquent à tous les contrats de livraison de marchandises conclus par un consommateur ou un entrepreneur (ci-après "client") avec le vendeur concernant les marchandises présentées par le vendeur dans sa boutique en ligne, sur les plateformes de vente eBay.de, Amazon.de, real.de, hood.de, etsy.com. Par la présente, l'intégration des propres conditions du client est réfutée, à moins qu'il n'en soit convenu autrement.


1.2 Le consommateur au sens de ces CGV est toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne peuvent être attribuées principalement ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. Un entrepreneur au sens des présentes CGV est une personne physique ou morale ou une société de personnes ayant la capacité juridique qui, lors de la conclusion d'un acte juridique, agit dans l'exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante.


2) Conclusion du contrat

2.1 Les produits contenus dans la boutique en ligne ou sur les plateformes de vente eBay.de, Amazon.de, real.de, hood.de, etsy.com du vendeur, y compris leur description, ne constituent pas des offres fermes de la part du vendeur, mais servent à la remise d'une offre ferme par le client.


2.2 Le client peut soumettre l'offre via le formulaire de commande en ligne intégré dans la boutique en ligne ou sur les plateformes de vente eBay.de, Amazon.de, real.de, hood.de, etsy.com du vendeur. Dans ce cadre, le client, après avoir placé les marchandises sélectionnées dans le panier virtuel et suivi le processus de commande électronique, fait une offre de contrat juridiquement contraignante concernant les marchandises contenues dans le panier en cliquant sur le bouton qui clôt le processus de commande.


2.3 Le vendeur peut accepter l'offre du client dans un délai de sept jours,


en transmettant au client une confirmation de commande écrite ou une confirmation de commande sous forme de texte (fax ou e-mail), la date de réception de la confirmation de commande par le client étant déterminante à cet égard, ou

soit en livrant au client la marchandise commandée, la date de réception de la marchandise par le client étant alors déterminante, soit en demandant au client de payer après avoir passé sa commande.

Si plusieurs des alternatives susmentionnées existent, le contrat est conclu au moment où l'une des alternatives susmentionnées se réalise en premier. Le délai d'acceptation de l'offre commence à courir le jour suivant l'envoi de l'offre par le client et se termine à l'expiration du septième jour suivant l'envoi de l'offre. Si le vendeur n'accepte pas l'offre du client dans le délai susmentionné, il est considéré comme ayant refusé l'offre, ce qui a pour conséquence que le client n'est plus lié par sa déclaration de volonté.


2.4 Lors de la soumission d'une offre via le formulaire de commande du vendeur ou de la plateforme de vente concernée, le texte du contrat est enregistré par le vendeur après la conclusion du contrat et transmis au client sous forme de texte (par ex. e-mail, fax ou lettre) après l'envoi de sa commande. Le vendeur ne rend pas le texte du contrat accessible au-delà de ce cadre.

2.5 Avant de passer une commande ferme via le formulaire de commande du vendeur ou de la plateforme de vente concernée, le client peut détecter d'éventuelles erreurs de saisie en lisant attentivement les informations affichées à l'écran. Un moyen technique efficace pour mieux reconnaître les erreurs de saisie peut être la fonction d'agrandissement du navigateur, ou de votre ordinateur, qui permet d'agrandir la représentation à l'écran. Dans le cadre du processus de commande électronique, le client peut corriger ses saisies à l'aide des fonctions habituelles du clavier et de la souris jusqu'à ce qu'il clique sur le bouton qui clôt le processus de commande.


2.6 Seule la langue allemande est disponible pour la conclusion du contrat.


2.7 Le traitement des commandes et la prise de contact se font en général par e-mail, par messages directs et par traitement automatisé des commandes. Le client doit s'assurer que l'adresse e-mail et l'adresse de livraison qu'il a indiquées pour le traitement de la commande sont correctes, de sorte que les e-mails envoyés par le vendeur puissent être reçus et les marchandises livrées à cette adresse. En particulier, le client doit s'assurer, en cas d'utilisation de filtres SPAM, que tous les e-mails envoyés par le vendeur ou par des tiers chargés par ce dernier de traiter la commande peuvent être délivrés.


3) Droit de rétractation

3.1 Les consommateurs disposent en principe d'un droit de rétractation.


3.2 Des informations plus détaillées sur le droit de rétractation figurent dans les instructions de rétractation du vendeur.


Information sur le droit de rétractation & formulaire de rétractation

Les consommateurs disposent d'un droit de rétractation conformément aux dispositions suivantes, le consommateur étant toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui, pour l'essentiel, ne peuvent être imputées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante :


  1. Information sur le droit de rétractation

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de quatorze jours sans donner de motif.


Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où vous, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, avez pris possession de la dernière marchandise.


Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous contacter (Simpex UG, Honigmannstr. 45

45138 Essen, Allemagne, Tél., e-mail : info@simpex24.de) au moyen d'une déclaration claire (par exemple une lettre envoyée par la poste, un fax ou un e-mail) de votre décision de révoquer le présent contrat. Pour ce faire, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, qui n'est toutefois pas obligatoire.


Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous envoyiez la communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.


Conséquences de la rétractation

En cas de rétractation du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous), sans retard excessif et au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous aurons reçu la communication de votre décision de rétractation du présent contrat. Pour ce remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins qu'il n'en ait été expressément convenu autrement avec vous ; en aucun cas, des frais ne vous seront facturés pour ce remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons récupéré les marchandises ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, la date retenue étant la plus proche. Les remboursements peuvent également être retenus si les marchandises arrivent défectueuses à l'entrepôt d'expédition sans avoir été préalablement réclamées comme "marchandises défectueuses".


Vous devez nous renvoyer ou nous remettre les marchandises sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard sept jours à compter du jour où vous nous informez de la révocation du présent contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les marchandises avant l'expiration du délai de sept jours.


Nous prenons en charge les frais de renvoi des marchandises à partir d'une valeur de 100,00 €.
Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur si la valeur des marchandises ne dépasse pas 100,00€.


Vous ne devez prendre en charge une éventuelle perte de valeur des marchandises que si cette perte de valeur est due à une manipulation non nécessaire pour vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises.


Remarques générales

1) Veuillez éviter d'endommager ou de salir la marchandise. Veuillez nous renvoyer la marchandise dans son emballage d'origine, avec tous les accessoires et tous les éléments d'emballage. Le cas échéant, utilisez un suremballage de protection. Si vous ne possédez plus l'emballage d'origine, veuillez veiller à ce qu'il soit suffisamment protégé contre les dommages dus au transport en utilisant un emballage approprié.

2) Ne nous renvoyez pas la marchandise en port dû.


3)

  1. Formulaire de rétractation

Si vous souhaitez vous rétracter du contrat, veuillez remplir ce formulaire et nous le renvoyer.


A


Simpex UG

Honigmannstr. 45

45138 Essen

Allemagne

+49 17662803945

Courrier électronique : info@simpex24.de


Par la présente, je/nous (*) révoque(ons) le contrat que j'ai/nous avons (*) conclu pour l'achat des marchandises suivantes (*)/la fourniture du service suivant (*)


_______________________________________________________


_______________________________________________________


Commandé le (*) ____________ / reçu le (*) __________________


________________________________________________________

Nom du/des consommateur(s)


________________________________________________________

Adresse du/des consommateur(s)


________________________________________________________

Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de communication sur papier)


_________________________

Date


(*) Biffer la mention inutile.


4) Prix et conditions de paiement

4.1 Sauf indication contraire dans la description des produits du vendeur, de la boutique en ligne ou de la plateforme de vente, les prix indiqués sont des prix globaux qui incluent la taxe sur la valeur ajoutée légale. Le cas échéant, les frais de livraison et d'expédition supplémentaires sont indiqués séparément dans la description du produit concerné.


4.2 La/les possibilité(s) de paiement est/sont communiquée(s) au client dans la boutique en ligne du vendeur ou sur la plateforme de vente.


4.3 S'il est convenu d'un paiement anticipé par virement bancaire, le paiement est dû immédiatement après la conclusion du contrat, à moins que les parties n'aient convenu d'une date d'échéance ultérieure.


4.4 En cas de paiement au moyen d'un mode de paiement proposé par PayPal, le traitement du paiement est effectué par le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après : "PayPal"), sous l'application des conditions d'utilisation PayPal, visibles sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full ou - si le client ne dispose pas d'un compte PayPal - sous l'application des conditions pour les paiements sans compte PayPal, visibles sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full.


4.5 Si le mode de paiement "SOFORT" est sélectionné, le traitement du paiement est effectué par le prestataire de services de paiement SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich (ci-après "SOFORT"). Pour pouvoir payer le montant de la facture via "SOFORT", le client doit disposer d'un compte bancaire en ligne activé pour la participation à "SOFORT" avec procédure PIN/TAN, se légitimer en conséquence lors de la procédure de paiement et confirmer l'ordre de paiement à "SOFORT". La transaction de paiement est effectuée immédiatement après par "SOFORT" et le compte bancaire du client est débité. Le client peut obtenir de plus amples informations sur le mode de paiement "SOFORT" sur le site Internet https://www.klarna.com/sofort/.


En cas de sélection d'un mode de paiement proposé par le service de paiement "Klarna", le traitement du paiement est effectué par la Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède (ci-après "Klarna").


5) Conditions de livraison et d'expédition

5.1 La livraison des marchandises s'effectue par voie d'expédition à l'adresse de livraison indiquée par le client, sauf accord contraire.


5.2 Si l'entreprise de transport renvoie la marchandise expédiée au vendeur parce qu'une livraison chez le client n'a pas été possible, le client supporte les frais de l'expédition infructueuse. Cela ne s'applique pas si le client n'est pas responsable de la circonstance qui a conduit à l'impossibilité de la livraison ou s'il a été temporairement empêché d'accepter la prestation proposée, à moins que le vendeur ne l'ait averti de la prestation un délai raisonnable auparavant. En outre, cette disposition ne s'applique pas, en ce qui concerne les frais d'envoi, si le client exerce valablement son droit de rétractation. En ce qui concerne les frais de renvoi, si le client exerce valablement son droit de rétractation, les dispositions prévues à cet effet dans les informations sur le droit de rétractation du vendeur s'appliquent.


5.3 Le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat en cas de livraison incorrecte ou non conforme par ses soins. Ceci n'est valable que dans le cas où la non-livraison n'est pas imputable au vendeur et que celui-ci a conclu, avec la diligence requise, une opération concrète de couverture avec le fournisseur. Le vendeur fera tous les efforts raisonnables pour se procurer la marchandise. En cas d'indisponibilité ou de disponibilité partielle de la marchandise, le client sera immédiatement informé et la contrepartie sera remboursée sans délai.


5.4 L'enlèvement par le client n'est pas possible pour des raisons logistiques.


6) Réserve de propriété

6.1 Vis-à-vis des consommateurs, le vendeur se réserve la propriété de la marchandise livrée jusqu'au paiement intégral et à la livraison complète du prix d'achat dû.


6.2 Vis-à-vis des entreprises, le vendeur se réserve la propriété de la marchandise livrée jusqu'au paiement intégral de toutes les créances résultant d'une relation commerciale en cours.


7) Responsabilité pour vices (garantie)

Si la marchandise achetée est défectueuse, les dispositions de la garantie légale des vices cachés s'appliquent. Par dérogation, les dispositions suivantes s'appliquent :


7.1 Si le client agit en tant qu'entrepreneur,


le vendeur a le choix du type d'exécution ultérieure ;

pour les marchandises neuves, le délai de prescription pour les défauts est d'un an à compter du transfert des risques ;

pour les marchandises d'occasion, les droits et prétentions pour cause de défauts sont en principe exclus ;

le délai de prescription ne recommence pas à courir si une livraison de remplacement est effectuée dans le cadre de la garantie des défauts.


7.2 Si le client agit en tant que consommateur, les dispositions suivantes s'appliquent aux marchandises d'occasion, avec la restriction du point suivant : les droits pour vices sont exclus si le vice apparaît seulement après l'expiration d'un délai de six mois à compter de la livraison de la marchandise. Les défauts qui apparaissent dans un délai de six mois à compter de la livraison de la marchandise peuvent être invoqués dans le cadre du délai de prescription légal.


7.3 Les limitations de responsabilité et les réductions de délai prévues dans les paragraphes précédents ne s'appliquent pas.


pour les choses qui ont été utilisées conformément à leur mode d'utilisation habituel pour un bâtiment et qui ont causé la défectuosité de celui-ci,

aux droits à dommages et intérêts et au remboursement des dépenses du client.

7.4 En outre, pour les entrepreneurs, les délais de prescription légaux pour le droit de recours selon § 478 BGB restent inchangés.


7.5 Si le client agit en tant que commerçant au sens de § 1 HGB (Code de commerce allemand), il est soumis à l'obligation d'examen commercial et de réclamation conformément à § 377 HGB. Si le client ne respecte pas l'obligation de notification qui y est prévue, la marchandise est considérée comme acceptée.


7.6 Si le client agit en tant que consommateur, il est prié de réclamer les marchandises livrées présentant des dommages de transport apparents auprès du livreur dès la réception de la marchandise et d'en informer le vendeur. Si le client ne s'exécute pas, cela n'a aucune incidence sur ses droits légaux ou contractuels en matière de vices.


8) Responsabilité

Le vendeur est responsable envers le client de toutes les prétentions contractuelles, paracontractuelles et légales, y compris délictuelles, en matière de dommages et intérêts et de remboursement des dépenses, comme suit :


8.1 Le vendeur est responsable de manière illimitée pour tout motif juridique


en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave,

en cas d'atteinte intentionnelle ou par négligence à la vie, au corps ou à la santé,

en raison d'une promesse de garantie, sauf disposition contraire à cet égard,

en raison d'une responsabilité obligatoire telle que celle prévue par la loi sur la responsabilité du fait des produits.

8.2 Si le vendeur viole par négligence une obligation contractuelle essentielle, sa responsabilité est limitée aux dommages prévisibles et typiques du contrat, à moins que sa responsabilité ne soit illimitée conformément au point précédent. Les obligations contractuelles essentielles sont des obligations que le contrat impose au vendeur selon son contenu pour atteindre l'objectif du contrat, dont l'exécution permet la bonne exécution du contrat et dont le client peut régulièrement attendre le respect.


8.3 Toute autre responsabilité du vendeur est exclue.


8.4 Les règles de responsabilité ci-dessus s'appliquent également à la responsabilité du vendeur pour ses auxiliaires d'exécution et ses représentants légaux.


9) Droit applicable

Toutes les relations juridiques entre les parties sont régies par le droit de la République fédérale d'Allemagne, à l'exclusion des lois sur la vente internationale de biens mobiliers. Pour les consommateurs, ce choix de droit ne s'applique que dans la mesure où la protection accordée n'est pas retirée par des dispositions impératives du droit de l'État dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle.


10) Juridiction compétente

Si le client agit en tant que commerçant, personne morale de droit public ou fonds spécial de droit public ayant son siège sur le territoire de la République fédérale d'Allemagne, le tribunal compétent exclusif pour tous les litiges découlant du présent contrat est celui du siège social du vendeur. Si le client est domicilié en dehors du territoire de la République fédérale d'Allemagne, le siège social du vendeur est le seul tribunal compétent pour tous les litiges découlant du présent contrat, si le contrat ou les prétentions découlant du contrat peuvent être imputés à l'activité professionnelle ou commerciale du client. Dans les cas susmentionnés, le vendeur est cependant en tout cas autorisé à saisir le tribunal du siège du client.


11) Règlement alternatif des litiges

11.1 La Commission européenne met à disposition sur Internet une plateforme de règlement en ligne des litiges sous le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr


Cette plateforme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de contrats de vente ou de services en ligne impliquant un consommateur.


11.2 Le vendeur n'est ni obligé ni disposé à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

___________________________________________________

Veuillez lire attentivement les informations suivantes.
Vous pouvez également sauvegarder ces informations et les imprimer comme aide-mémoire.

VEUILLEZ TENIR COMPTE DES REMARQUES SUIVANTES :


  • Le client supporte les frais (5,00€ + taxes, Allemagne / 15,00 € + taxes, pays de l'UE) d'une deuxième tentative de livraison si l'adresse n'a pas été correctement indiquée, si le client a déménagé ou si une livraison n'a pas pu être effectuée en raison d'une erreur du client.
  • Les clients qui utilisent le service Paypal et qui ont payé leur commande avec ce service de paiement ne peuvent faire modifier leur adresse de livraison qu'en remettant une déclaration manuscrite (+copie de la carte d'identité, +signature). Nous nous réservons le droit d'annuler les commandes.
  • Retours gratuits à partir de 100,00 € ou rétractation reçue dans les 14 jours.
  • Retours non gratuits en dessous de 100,00 € ou si la rétractation est reçue après 14 jours.
  • Nous ne proposons pas d'enlèvement.
  • Aucune responsabilité en cas d'adresse erronée - Veuillez vérifier votre adresse de livraison/facturation dans votre compte Paypal et eBay.
  • Les tapis surdimensionnés/grands sont envoyés pliés - Le client doit indiquer un numéro de téléphone, car il s'agit d'une exigence de notre partenaire logistique Schenker (expédition par transporteur).
  • Expédition de la marchandise uniquement après réception de la totalité de la facture.
  • Expédition de la marchandise uniquement si le paiement peut être attribué à une commande.
  • Le client accepte que les données du client soient transmises aux partenaires logistiques concernés en vue de la livraison.
  • Nous nous réservons le droit de procéder à des livraisons partielles.
  • Les productions en série peuvent présenter des différences de couleur et de qualité qui ne constituent pas un motif de réclamation.
  • Pour les tapis, seuls les côtés les plus longs sont ourlés, ce qui ne constitue pas un motif de réclamation.
  • La couleur et la taille peuvent varier - données approximatives - La couleur de l'article varie d'un terminal à l'autre.
  • Les tapis surdimensionnés - marchandise encombrante - sont expédiés pliés.
  • Les commandes d'un poids supérieur à 25 kg sont divisées et expédiées en plusieurs envois.
  • En cas de livraisons partielles, la/les marchandise(s) peut/peuvent être livrée(s) aux clients à des jours différents - Le client est informé de la livraison par un numéro d'envoi.
  • En recevant les données de l'envoi, le client est informé de la livraison. Le client doit garantir que les données de l'envoi peuvent être livrées (e-mail, boîte postale, notification dans le système de messagerie de la plateforme).
  • Nous n'envoyons pas de colis à des stations de colisage ou similaires. Le client supporte les frais de renvoi ou de deuxième tentative de livraison.
  • Nous ne prenons pas en charge les frais de douane, les taxes ou autres frais occasionnés par le transfert dans un pays tiers.
  • Les autorisations de stationnement doivent être communiquées directement au service logistique. Les détails de l'envoi vous seront communiqués rapidement lors de la remise au service logistique.
  • Un échange est exclu - ou ne peut avoir lieu qu'après consultation du fournisseur et à titre de geste commercial.
  • Les réclamations ne seront acceptées qu'avec l'envoi d'images/photos.